Conseil Municipal du 07 janvier 2002




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2002-001APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 17 DECEMBRE 2001. - Délibération - (sans annexe)
2002-002OFFICE DU TOURISME : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION. - Délibération - (sans annexe)
2002-003AUTORISATION D'OUVERTURE DE CREDITS PAR ANTICIPATION AU BUDGET 2002. - Délibération - (sans annexe)
2002-004MODIFICATION DE L'HORAIRE DE TRAVAIL D'UN ANIMATEUR D'ATELIER SPECIFIQUE. - Délibération - (sans annexe)
2002-005VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION CALADOISE DE GARDE D'ENFANTS EN « CRECHE COLLECTIVE L'ILE AUX ENFANTS » - Délibération - (sans annexe)
2002-006VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION CALADOISE DE GARDE D'ENFANTS EN « CRECHE FAMILIALE DE BELLEROCHE » - Délibération - (sans annexe)
2002-007VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ATELIER DE LA PLUME AU MIROIR. - Délibération - (sans annexe)
2002-008SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES CONCERTS DE L'AUDITORIUM - VERSEMENT D'UN ACOMPTE DE 32 000 €UROS. - Délibération - (sans annexe)
2002-009SUBVENTION AU CENTRE CULTUREL - VERSEMENT D'UN ACOMPTE DE 183 000 EUROS. - Délibération - (sans annexe)
2002-010AVANCE SUR SUBVENTION A DES CLUBS SPORTIFS. - Délibération - (sans annexe)
2002-011VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE. - Délibération - (sans annexe)
2002-012VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION D'AIDE AUX VICTIMES ET DE MEDIATION (ADAVEM). - Délibération - (sans annexe)
2002-013NOUVELLE RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES, RUE DES FAYETTES : CONVENTION FINANCIERE AVEC M.MERARD - - Délibération - (sans annexe)
2002-014NOUVELLE RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES, RUE DES FAYETTES : DENOMINATION DE L'APPARTEMENT COLLECTIF. - Délibération - (sans annexe)
2002-015VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION « L'ACCUEIL ». - Délibération - (sans annexe)
2002-016MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)